Déposée le 17 décembre 2013 par monsieur BERTRAND Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Fine Malt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.
La marque Fine Malt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France
M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; épices ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Cidres ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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